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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

Date

1908-1909

Cote

8 S 8207

Résultat n°2

Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.

Date

1909

Cote

8 S 9094

Résultat n°3

Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.

Date

1908

Cote

8 S 9096