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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

Date

an II

Cote

23 L 27

Résultat n°2

Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements : correspondance de l'Administration-1er cahier (27 frimaire An II-6 germinal An II) ; -2ème cachier (2 germinal An II-4 floréal An III).

Date

an II-an III

Cote

1 L 217

Résultat n°3

- Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

Date

Sans date

Cote

9 L 44

Résultat n°4

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 220

Résultat n°5

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

Date

1790-1792

Cote

6 L 21

Résultat n°6

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 222

Résultat n°7

- Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement ; - Savons, sels ; - Epidémies, épizooties ; - Commerce ; - Industrie ; - Arts et Métiers, communautés.

Date

Sans date

Cote

5 L 45

Résultat n°8

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 223

Résultat n°9

Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.

Date

1793-an IV

Cote

1 L 219

Résultat n°10

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 26

Résultat n°11

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 100

Résultat n°12

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 221

Résultat n°13

Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 218

Résultat n°14

Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 87

Résultat n°15

Gendarmerie- Vivres, fourrages, approvisionnement : arrêté, correspondance (An IV-An V) ; - Caserne, location : arrêté (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 98

Résultat n°16

Combustibles, approvisionnement : instructions.

Date

1926-1927

Cote

8 S 2461