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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.
Cote
1 L 402
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Etat, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
Résultat n°2

Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.
Cote
1 S 9544
 Date
1826-1833
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...
Résultat n°3

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°4

- Audiences, plumitifs : registres (5 cahiers, 6 pluviôse An II-29 floréal An III) ; - Jugements criminels : registres (3 cahiers, 11 mars 1792-29 prairial An III) ; - Impôts directs, Bureau du Tribunal, jugements : registre (4 février 1791-30 janvier 1792) ; -Tribunal, délibérations : registre (29 brumaire An III) ; - Adjudications : registre (29 novembre 1791-16 pluviôse an II) ; - Appointements, procès : registre (25 juin 1791-23 messidor An II) ; - Appointements, jugements : registre (10 mars 1792-7 septembre 1793).
Cote
17 L 6
 Date
1791-an III
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Audiences, plumitifs : registres (5 cahiers, 6 pluviôse...
Résultat n°5

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.
Cote
2 L 11
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Correspondance, Etat, Compte-rendu, Mandat (d'arrêt), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...