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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation d'un particulier pour anticipation : correspondance.
Cote
3 S 11339
 Date
1848
 Lieu
Clamecy, Chiches (Pont des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 11 - Ponts
  • CLAMECY
  • Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation...
Résultat n°2

Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.
Cote
3 S 3077
 Date
1807
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Fosay (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal de visite

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations...
Résultat n°3

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°4

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°5

Chemins de halage, anticipation des riverains, avis : affiche, correspondance.
Cote
3 S 7293
 Date
1825
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 3 - Chemins de halage
  • Chemins de halage, anticipation des riverains, avis...
Résultat n°6

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.
Cote
21 L 10
 Date
1791-an II
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal (de garde)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - Eaux et Forêts
  • Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations...
Résultat n°7

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°8

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°9

La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.
Cote
3 S 10784
 Date
1822
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations,...
Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°11

Anticipation d'un riverain : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10260
 Date
1844
 Lieu
Baye (Ruisseau de La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BAYE (Ruisseau de La)
  • Anticipation d'un riverain : correspondance, rapport.
Résultat n°12

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.
Cote
3 S 10261
 Date
1837-1838
 Lieu
Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Plan, Acte, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...
Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 265
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cossaye, Cuncy-les-Varzy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
Résultat n°15

Rivière de La Vrille, fabrique d'acide pyroligneux, égoûts, anticipation.
Cote
7 S 6697
 Date
1884-1889
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Vrille (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Rivière de La Vrille, fabrique d'acide pyroligneux,...
Résultat n°16

Boire du Clou, dite aussi "de la Vigne des Cloux", gare à bateaux, anticipation par des plantations, pétition du commerce de Roanne : correspondance, rapport, plan.
Cote
3 S 10877
 Date
1841
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de), Clou (Boire du), Vigne des Cloux (La)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • DECIZE
  • Boire du Clou, dite aussi "de la Vigne des Cloux",...
Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 268
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 267
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
Résultat n°19

MOULINS-ENGILBERT, reconstruction, anticipation.
Cote
7 S 6707
 Date
1881-1886
 Lieu
Moulins-Engilbert, Garat (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • MOULINS-ENGILBERT, reconstruction, anticipation.
Résultat n°20

DORNECY, redressement du lit, demande d'autorisation ; NUARS, anticipations, réclamations ; TEIGNY, demande d'élargissement : plans.
Cote
7 S 7447
 Date
1898-1899
 Lieu
Armance (L'), Nuars, Dornecy, Teigny
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • DORNECY, redressement du lit, demande d'autorisation...