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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation d'un particulier pour anticipation : correspondance.

Date

1848

Cote

3 S 11339

Résultat n°2

Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.

Date

1807

Cote

3 S 3077

Résultat n°3

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

Date

1812-1813

Cote

3 S 10797

Résultat n°4

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°5

Chemins de halage, anticipation des riverains, avis : affiche, correspondance.

Date

1825

Cote

3 S 7293

Résultat n°6

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.

Date

1791-an II

Cote

21 L 10

Résultat n°7

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°8

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°9

La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.

Date

1822

Cote

3 S 10784

Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°11

Anticipation d'un riverain : correspondance, rapport.

Date

1844

Cote

7 S 10260

Résultat n°12

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

Date

1837-1838

Cote

3 S 10261

Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 264

Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 265

Résultat n°15

Rivière de La Vrille, fabrique d'acide pyroligneux, égoûts, anticipation.

Date

1884-1889

Cote

7 S 6697

Résultat n°16

Boire du Clou, dite aussi "de la Vigne des Cloux", gare à bateaux, anticipation par des plantations, pétition du commerce de Roanne : correspondance, rapport, plan.

Date

1841

Cote

3 S 10877

Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 268

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 267

Résultat n°19

MOULINS-ENGILBERT, reconstruction, anticipation.

Date

1881-1886

Cote

7 S 6707

Résultat n°20

DORNECY, redressement du lit, demande d'autorisation ; NUARS, anticipations, réclamations ; TEIGNY, demande d'élargissement : plans.

Date

1898-1899

Cote

7 S 7447