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  1. Résultat n°1

    Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11147

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11502

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).