- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Date
1790-an III
Cote
4 L 18-2
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
- 6 - AFFAIRES DIVERSES
- - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...