Anenant - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).	Cote 5 S 11223	Date 1900-1939	Lieu Saône-et-Loire (Département de la)	Type de document Convention, Décret, Anenant, Rapport
		Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...

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Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).