Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).
Date
1885-1887
Cote
5 S 11153
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Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
- 2 - Terrains
- Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes,...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.