SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, ponceau, reconstruction, adjudication des travaux : dessin, devis, métré, analyse des prix, détail estimatif, soumission, arrêté de mise en demeure.
Date
1843-1845
Cote
7 S 11331
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
- 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
- SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, ponceau, reconstruction, adjudication...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).