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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 S 4004
Date
1875-1891
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Grande voirie et navigation, remises d'amende, demandes.
Résultat n°2
Cote
3 S 9729
Date
1866-1868
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 6 - Gardes
  • Gardes, amendes leur étant infligées : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
3 S 8430
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Délits : demandes de remise d'amende, rapports des...
Résultat n°4
Cote
1 L 248
Date
1790-an VIII
Lieu - Type de document
Compte, Reçu, Mandat, Mémoire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...