Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grande voirie et navigation, remises d'amende, demandes.
Cote
2 S 4004
 Date
1875-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Grande voirie et navigation, remises d'amende, demandes.
Résultat n°2

Gardes, amendes leur étant infligées : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9729
 Date
1866-1868
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 6 - Gardes
  • Gardes, amendes leur étant infligées : correspondance,...
Résultat n°3

Délits : demandes de remise d'amende, rapports des ingénieurs, correspondance.
Cote
3 S 8430
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 6 - Objets divers
  • Délits : demandes de remise d'amende, rapports des...
Résultat n°4

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.
Cote
1 L 248
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Compte, Reçu, Mandat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...