Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 62 L - JUSTICE DE PAIX DE NEUVY-SUR-LOIRE
    • - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois,...