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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).
Cote
6 L 17
 Date
1792-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Inventaire, Correspondance, Loi, Décret, Almanach
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 4 - Objets divers
  • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...
Résultat n°2

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).
Cote
11 L 104
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Instruction, Délibération, Mandat, Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...