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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2019
 Date
1899-1940
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°2

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.
Cote
3 S 9474
 Date
1911-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par un propriétaire riverain : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 11068
 Date
1822
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par...
Résultat n°4

La Charité-sur-Loire, droit de propriété.
Cote
3 S 6675
 Date
1862
 Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • La Charité-sur-Loire, droit de propriété.
Résultat n°5

Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2021
 Date
1940
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...
Résultat n°6

Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.
Cote
3 S 9501
 Date
1909-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°7

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 9270
 Date
1920-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...
Résultat n°8

Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.
Cote
3 S 10799
 Date
an XII
 Lieu
Loire (Rivière de), Cours-les-Barres, Cher (Département du)
 Type de document
Registre de la Préfecture

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...
Résultat n°9

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2020
 Date
1940
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°10

Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 6782
 Date
1914-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Tracy-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication...
Résultat n°11

Amodiations, demandes de renouvellement, demandes de plantations, demandes de coupes de bois : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9404
 Date
1929-1935
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Amodiations, demandes de renouvellement, demandes de...
Résultat n°12

Questions de propriétés ; produits de la loire, amodiation : rapports, plan.
Cote
3 S 8577
 Date
1905
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Questions de propriétés ; produits de la loire, amodiation...
Résultat n°13

Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.
Cote
3 S 4912
 Date
1900-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.
Résultat n°14

Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.
Cote
3 S 9238
 Date
1909-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Sermoise
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...