Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 14
Période
  • 5
  • 11
Lieux
  • 12
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 14

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

Date

1899-1940

Cote

3 S 2019

Résultat n°2

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

Date

1911-1919

Cote

3 S 9474

Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par un propriétaire riverain : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1822

Cote

3 S 11068

Résultat n°4

La Charité-sur-Loire, droit de propriété.

Date

1862

Cote

3 S 6675

Résultat n°5

Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

Date

1940

Cote

3 S 2021

Résultat n°6

Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

Date

1909-1936

Cote

3 S 9501

Résultat n°7

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9270

Résultat n°8

Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.

Date

an XII

Cote

3 S 10799

Résultat n°9

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

Date

1940

Cote

3 S 2020

Résultat n°10

Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

3 S 6782

Résultat n°11

Amodiations, demandes de renouvellement, demandes de plantations, demandes de coupes de bois : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1929-1935

Cote

3 S 9404

Résultat n°12

Questions de propriétés ; produits de la loire, amodiation : rapports, plan.

Date

1905

Cote

3 S 8577

Résultat n°13

Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.

Date

1900-1930

Cote

3 S 4912

Résultat n°14

Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.

Date

1909-1914

Cote

3 S 9238