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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1899-1940

    Cote

    3 S 2019

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par un propriétaire riverain : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1822

    Cote

    3 S 11068

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    La Charité-sur-Loire, droit de propriété.

    Date

    1862

    Cote

    3 S 6675

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • La Charité-sur-Loire, droit de propriété.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1909-1936

    Cote

    3 S 9501

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Amodiations, droits : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.

    Date

    an XII

    Cote

    3 S 10799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2020

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1924

    Cote

    3 S 6782

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Amodiations, demandes de renouvellement, demandes de plantations, demandes de coupes de bois : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1929-1935

    Cote

    3 S 9404

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Amodiations, demandes de renouvellement, demandes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Questions de propriétés ; produits de la loire, amodiation : rapports, plan.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 8577

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Questions de propriétés ; produits de la loire, amodiation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.

    Date

    1900-1930

    Cote

    3 S 4912

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 S 9238

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).