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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cours, La Charité-sur-Loire, Maupas, Pouilly-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier alignements.

Date

1853-1880

Cote

5 S 7697

Résultat n°2

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°3

Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.

Date

1849-1850

Cote

2 S 6756

Résultat n°4

MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle, établissement ; abattoir, agrandissement, alignements divers : plans.

Date

1883-1889

Cote

7 S 6706

Résultat n°5

Alignements divers : observations de la compagnie, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1888-1914

Cote

5 S 9817

Résultat n°6

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°7

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°8

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1841-1878

Cote

3 S 4851

Résultat n°9

Alignements.

Date

1843-1855

Cote

2 S 2586

Résultat n°10

2 S 558

Date

1800-1900

Cote

2 S 558

Résultat n°11

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1898

Cote

3 S 11098

Résultat n°12

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°13

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°14

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10333

Résultat n°15

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°16

2 S 593

Date

1800-1900

Cote

2 S 593

Résultat n°17

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°18

Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance, plans.

Date

1885-1890

Cote

3 S 8810

Résultat n°19

Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports, arrêtés, plans, correspondance.

Date

1862-1877

Cote

3 S 8848

Résultat n°20

Imphy, alignements, demandes.

Date

1874-1885

Cote

5 S 7747