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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°2

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

Date

1861-1874

Cote

5 S 7786

Résultat n°3

Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).

Date

1915-1940

Cote

2 S 2240

Résultat n°4

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 745

Résultat n°5

Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.

Date

1889-1897

Cote

5 S 9661

Résultat n°6

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 641

Résultat n°7

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 740

Résultat n°8

Réclamations, plantations ; terrains, aliénation ; affaires diverses.

Date

1909-1938

Cote

2 S 2239

Résultat n°9

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 584

Résultat n°10

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 689

Résultat n°11

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 605

Résultat n°12

2 S 713

Date

1800-1900

Cote

2 S 713

Résultat n°13

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 748

Résultat n°14

Travaux : (1907-1935) ; objets divers : (1913-1938) ; permissions de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1939) ; terrains, aliénations, acquisitions : (1924-1934).

Date

1907-1939

Cote

2 S 2241

Résultat n°15

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°16

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 608

Résultat n°17

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 606

Résultat n°18

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 742

Résultat n°19

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.

Date

1861-1869

Cote

2 S 668

Résultat n°20

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 744