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Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Procureur-Syndic, Agent National : correspondance reçue (classée sans ordre).

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Procureur-Syndic, Agent National du District, correspondance : 8 registres- (4 février 1791-17 ventôse An II) ; - Registre manquant (17 ventôse An II-1er messidor An II) ; - (1er messidor An II-22 brumaire An III).

"Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Agents secondaires et temporaires, objets divers : arrêtés, rapports, correspondance.

Agents autorisés : correspondance.

Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités : correspondance.

Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.

Agents : correspondance.

Conducteurs, commis, agents divers, indemnités et gratification de fin d'année, allocations, enquêtes, avis : correspondance.

Nevers, fonctionnaires et agents : états numériques.

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Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 janvier 1790

Procureur-Syndic, Agent National : correspondance reçue (classée sans ordre).

1 janvier 1790

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

1 janvier 1790

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 janvier 1790

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

1 janvier 1790

Procureur-Syndic, Agent National du District, correspondance : 8 registres- (4 février 1791-17 ventôse An II) ; - Registre manquant (17 ventôse An II-1er messidor An II) ; - (1er messidor An II-22 brumaire An III).

1 janvier 1791

"Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.

22 septembre 1793

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

23 septembre 1795

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

23 septembre 1795

Agents secondaires et temporaires, objets divers : arrêtés, rapports, correspondance.

1 janvier 1841

Agents autorisés : correspondance.

1 janvier 1864

Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités : correspondance.

1 janvier 1867

Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.

1 janvier 1867

Agents : correspondance.

1 janvier 1868

Conducteurs, commis, agents divers, indemnités et gratification de fin d'année, allocations, enquêtes, avis : correspondance.

1 janvier 1888

Nevers, fonctionnaires et agents : états numériques.

1 janvier 1904

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