Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17 nivôse An II-4 brumaire An IV).
Cote
16 L 20
 Date
1791-an IV
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 2 - Affirmations de voyages
  • Registres : - (15 avril 1791-17 juin 1791) ; - (17...