Affiche (séditieuse)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.	Cote 25 L 5	Date an IV-an VIII	Lieu Charité (Tribunal correctionnel de La)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE 3 - Procédures Procédures criminelles et correctionnelles, instructions,...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.