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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affermage d'îlots : plans.

    Date

    1885-1892

    Cote

    3 S 6521

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Affermage d'îlots : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Propriétés, dépendance, affermage : rapports, correspondanc, arrêtés, affiche.

    Date

    1840-1848

    Cote

    3 S 8824

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Propriétés, dépendance, affermage : rapports, correspondanc,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Produits, affermage : correspondance.

    Date

    1869-1870

    Cote

    3 S 7257

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Produits, affermage : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

    Date

    1907-1930

    Cote

    3 S 9495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Nevers, parcelle, affermage, demande d'autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 9488

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 7 - Locations - affermages
    • Nevers, parcelle, affermage, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Pêche, mise en ferme, réglementation.

    Date

    1832-1835

    Cote

    3 S 7375

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 7 - Pêche
    • Pêche, mise en ferme, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins, affermage, autorisation : rapport, cahier des charges, clauses et conditions, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9391

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Arquian, maison et dépendances, affermage par Edme Pierre GUIBLAIN, François HAVERT, propriétaire demeurant à Arquian : (7 avril 1828).

    Cote

    1 J 494/41

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 2 - Edme Pierre GUIBLAIN, fils d'Edme GUIBLAIN, cordonnier...
    • Arquian, maison et dépendances, affermage par Edme...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  9. Résultat n°9

    La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage, adjudication : affiche.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8373

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    "Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de ROUALLE à la sortie de Jean DOUSSOT" (fermier sortant : Jean DOUSSOT, fermier entrant François BRUET) : acte.

    Date

    1924

    Cote

    1 J 497/68

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 1 - DOMAINE DE BOUX
    • 1 - PROPRIETES
    • "Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur