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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration Centrale du Département : (7 messidor an VI-23 frimaire An VI).

Date

-

Cote

1 L 54

Résultat n°2

Délibérations, procès-verbaux : registre (1er vendémiaire an VIII-1er germinal An VIII).

Date

-

Cote

1 L 44

Résultat n°3

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (13 messidor An VII-4 ventôse An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 58

Résultat n°4

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (2 vendémiaire an VII-17 frimaire An VII).

Date

-

Cote

1 L 56

Résultat n°5

Directoire du Département : arrêtés (table An II).

Date

1793-an II

Cote

1 L 49

Résultat n°6

Administration Centrale du Département : (28 fructidor An V-6 messidor An VI).

Date

an V-an VI

Cote

1 L 53

Résultat n°7

Administration Centrale du Département : (16 pluviose An IV-23 fructidor An V).

Date

an IV-an V

Cote

1 L 52

Résultat n°8

Délibérations, procès-verbaux : registre (6 prairial An VI-6 complémentaire An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

1 L 43

Résultat n°9

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

Date

Sans date

Cote

1 L 146

Résultat n°10

Directoire du Département : arrêtés généraux, délibérations (7 brumaire An III-25 vendémiaire an IV) ; Administration Centrale : délibérations (27 vendémiaire An IV-15 pluviôse An IV).

Date

-

Cote

1 L 51

Résultat n°11

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (17 frimaire an VII-13 messidor An VII).

Date

-

Cote

1 L 57

Résultat n°12

Administration centrale : extraits des délibérations (imprimés an IV-an VIII).

Date

-

Cote

1 L 144

Résultat n°13

Administration Centrale du Département : (23 frimaire an VI-4ème jour complémentaire An VI).

Date

-

Cote

1 L 55

Résultat n°14

Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés, table alphabétique (vendémiaire An V-vendémiaire An VIII).

Date

an V-an VIII

Cote

1 L 59