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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations, procès-verbaux : registre (11 vendémiaire An V-6 prairial An VI).
Cote
1 L 42
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document
Procès-verbal (de délibération), Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 1 - Délibérations
  • 4 - Administration centrale
  • Délibérations, procès-verbaux : registre (11 vendémiaire...