Administration (municipale)

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(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations : registre (20 brumaire an IV-1827).

(3 pluviôse an VIII-17 floréal An VIII).

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

- Administration municipale, délibérations : registre, puis municipalité (1er frimaire an IV-1814).

(1er vendémiairean VIII-15 pluviôse An VIII).

(18 vendémiaire an VII-17 ventôse An VII).

(17 floréal an VIII-28 prairial An VIII).

Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

Administration municipale, délibérations : registrea) (1791-An II) b) (20 prairial An II-10 fructidor An V) c) (3 brumaire An VI-5 ventôse An VIII).

Affaires religieuses.

Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).

Canton, administration municipale : - (16 thermidor An II-11 floréal An VI) ; - (26 pluviôse An VIII-20 prairial An VIII) ; - Réorganisation : lettre (brumaire An VIII).

Lois, inscription : registres- (22 prairial an II-12 floréal an IV) ; - (21 floréal An VI-15 nivôse An VIII). Administration municipale, délibérations : 5 registres (16 nivôse An IV-5 vendémiaire An VIII) (à la mairie jusqu'en nivôse An IV).

(18 prairial An II-15 fructidor An V).

(27 nivôse An VIII-26 messidor An IX).

(30 frimaire An VIII-29 prairial An VIII) Au verso : Correspondance, enregistrement : (9 février 1809-18 septembre 1812).

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

- Autorités constituées, arrêtés pris, transcription : registre (3 fructidor An III-brumaire An IV) ; - Nevers, Administration municipale intra-muros, arrêtés : registre (brumaire An IV-7 prairial An VI).

- (25 thermidor An III-30 thermidor An IV) ; - (30 thermidor An IV-1er germinal An V).

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(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

1 janvier 1785

Administration municipale de Canton, arrêtés, délibérations : registre (20 brumaire an IV-1827).

1 janvier 1785

(3 pluviôse an VIII-17 floréal An VIII).

1 janvier 1785

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

1 janvier 1785

- Administration municipale, délibérations : registre, puis municipalité (1er frimaire an IV-1814).

1 janvier 1785

(1er vendémiairean VIII-15 pluviôse An VIII).

1 janvier 1785

(18 vendémiaire an VII-17 ventôse An VII).

1 janvier 1785

(17 floréal an VIII-28 prairial An VIII).

1 janvier 1785

Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

1 janvier 1790

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 janvier 1790

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

1 janvier 1791

Administration municipale, délibérations : registrea) (1791-An II) b) (20 prairial An II-10 fructidor An V) c) (3 brumaire An VI-5 ventôse An VIII).

1 janvier 1791

Affaires religieuses.

1 janvier 1793

Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).

22 septembre 1793

Canton, administration municipale : - (16 thermidor An II-11 floréal An VI) ; - (26 pluviôse An VIII-20 prairial An VIII) ; - Réorganisation : lettre (brumaire An VIII).

22 septembre 1793

Lois, inscription : registres- (22 prairial an II-12 floréal an IV) ; - (21 floréal An VI-15 nivôse An VIII). Administration municipale, délibérations : 5 registres (16 nivôse An IV-5 vendémiaire An VIII) (à la mairie jusqu'en nivôse An IV).

22 septembre 1793

(18 prairial An II-15 fructidor An V).

22 septembre 1793

(27 nivôse An VIII-26 messidor An IX).

23 septembre 1793

(30 frimaire An VIII-29 prairial An VIII) Au verso : Correspondance, enregistrement : (9 février 1809-18 septembre 1812).

23 septembre 1793

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

22 septembre 1794

- Autorités constituées, arrêtés pris, transcription : registre (3 fructidor An III-brumaire An IV) ; - Nevers, Administration municipale intra-muros, arrêtés : registre (brumaire An IV-7 prairial An VI).

22 septembre 1794

- (25 thermidor An III-30 thermidor An IV) ; - (30 thermidor An IV-1er germinal An V).

22 septembre 1794

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