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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).
Cote
1 L 282
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°2

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.
Cote
11 L 72
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Programme

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Département de la Nièvre, Administration centrale,...
Résultat n°3

- Etablissement des rôles d'imposition, des états de section, des matrices, commissaires ; - Opérations relatives aux perceptions, commissaires pour l'aide aux municipalités : arrêtés, pétitions, procès-verbaux (1790-An VIII).
Cote
1 L 283
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • - Etablissement des rôles d'imposition, des états de...
Résultat n°4

Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).
Cote
11 L 28
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 28 - CANTON DE DONZY
  • Administration centrale : correspondance- Contributions...
Résultat n°5

Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).
Cote
1 L 169
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administration centrale, assemblées électorales du...
Résultat n°6

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.
Cote
11 L 3-13
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
Résultat n°7

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.
Cote
1 L 220
 Date
1790-an IV
 Lieu
Puy-de-Dôme, Cher (Département du), Sancerre (District de), Paris, Orléans, Trévoux, Autun, Seine-et-Marne (Département de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
Résultat n°8

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°9

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 447
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de), Tannay (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
Résultat n°10

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).
Cote
11 L 81
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Loi, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Affaires politiques nationales, départementales :...
Résultat n°11

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).
Cote
1 L 280
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°12

Administration municipale, correspondance avec l'Administration centrale du Département : registre (An IV-An VIII).
Cote
11 L 29-3
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Larochemillay (Canton de)
 Type de document
Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 29 - CANTON DE LAROCHEMILLAY
  • Administration municipale, correspondance avec l'Administration...
Résultat n°13

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).
Cote
12 L 27
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Registre, Loi, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement...
Résultat n°14

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).
Cote
1 L 228
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Imprimé, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement,...
Résultat n°15

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).
Cote
11 L 3-18
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Sichamps (Communauté de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Biens indivis, partage, jouissance : instructions,...
Résultat n°16

Mines, fabriques, manufactures, statistiques : instructions des Administrations centrale, départementale.
Cote
11 L 3-15
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Mines, fabriques, manufactures, statistiques : instructions...
Résultat n°17

Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16 frimaire An VII) ; Correspondance : (2 vendémiaire An VIII-2 floréal An VIII) - Administration centrale ; - Commissaire du Directoire ; - Préfet. (voir aussi 3 L 12).
Cote
11 L 12
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Canton de)
 Type de document
Cahier des charges, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
  • Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16...
Résultat n°18

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).
Cote
1 L 281
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°19

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.
Cote
1 L 325
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 325-326 PATENTES.
  • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
Résultat n°20

Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).
Cote
1 L 326
 Date
1792
 Lieu
Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 325-326 PATENTES.
  • Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District...