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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 282

Résultat n°2

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 72

Résultat n°3

- Etablissement des rôles d'imposition, des états de section, des matrices, commissaires ; - Opérations relatives aux perceptions, commissaires pour l'aide aux municipalités : arrêtés, pétitions, procès-verbaux (1790-An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 283

Résultat n°4

Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 28

Résultat n°5

Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 169

Résultat n°6

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-13

Résultat n°7

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 220

Résultat n°8

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

Date

1788-an II

Cote

1 L 284

Résultat n°9

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 447

Résultat n°10

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 81

Résultat n°11

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).

Date

-

Cote

1 L 280

Résultat n°12

Administration municipale, correspondance avec l'Administration centrale du Département : registre (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 29-3

Résultat n°13

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

Date

an II

Cote

12 L 27

Résultat n°14

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 228

Résultat n°15

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-18

Résultat n°16

Mines, fabriques, manufactures, statistiques : instructions des Administrations centrale, départementale.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-15

Résultat n°17

Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16 frimaire An VII) ; Correspondance : (2 vendémiaire An VIII-2 floréal An VIII) - Administration centrale ; - Commissaire du Directoire ; - Préfet. (voir aussi 3 L 12).

Date

an VII-an VIII

Cote

11 L 12

Résultat n°18

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 17 nivôse an VII-26 prairial An VII).

Date

-

Cote

1 L 281

Résultat n°19

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

Date

1791-an VIII

Cote

1 L 325

Résultat n°20

Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).

Date

1792

Cote

1 L 326