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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).
Cote
5 L 31
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
Résultat n°2

- Lois, décrets, arrêtés, rapports, correspondance ; - Ministres, comtés, assemblées, courrier reçu : correspondance ; - Directoires de district : correspondance ; - Administrations cantonales, fonctionnaires : correspondance ; - Commission des revenus nationaux : correspondance.
Cote
1 L 276
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - Lois, décrets, arrêtés, rapports, correspondance...
Résultat n°3

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...