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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.
Cote
1 L 185
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administrations municipales de cantons, classement...
Résultat n°2

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°3

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).
Cote
1 L 184
 Date
1790-an IV
 Lieu
Lormes, Decize, Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...