Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 46
  • 31
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 79
  • 2
Lieux
  • 29
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 29
  • 24
  • 21
  • 12
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 80

80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4745
 Date
1827-1838
 Lieu
Asnois, Brèves, Villiers-sur-Yonne
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.
Résultat n°2

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).
Cote
1 J 504/15
 Date- Lieu
Corbigny, Brulis (Les)
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...
Résultat n°3

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°4

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8600
 Date
1807-1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°5

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°6

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°7

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°8

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.
Cote
3 S 8474
 Date
1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°9

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).
Cote
2 S 11164
 Date
1843
 Lieu
Asnan
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...
Résultat n°10

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8557
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°11

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.
Cote
3 S 8555
 Date
1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Rapport, Acte de vente, Plan, Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 10039
 Date
1849-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°13

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Cote
2 S 10042
 Date
1826-1839
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Résultat n°14

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.
Cote
3 S 8881
 Date
1825-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
 Type de document
Acte de vente, Arrêté, Jugement, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...
Résultat n°15

Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.
Cote
3 S 8795
 Date
1838-1843
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport, Avis d'expropriation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Decize : rapports, actes de vente, correspondance,...
Résultat n°16

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°17

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.
Cote
2 S 10037
 Date
1832-1883
 Lieu - Type de document
Arrêté, Acte de vente, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • 1 - Section de Châtillon à Avallon
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°18

Alluy, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4782
 Date
1835-1839
 Lieu
Alluy
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Alluy, acquisitions : actes.
Résultat n°19

Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.
Cote
3 S 8794
 Date
1842
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire
 Type de document
Acte de vente, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.
Résultat n°20

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.
Cote
2 S 661
 Date
1838-1859
 Lieu
Ouroux, Saint-Brisson, Saint-Révérien, Vauclaix
 Type de document
Acte de vente, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...