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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

Date

1827-1838

Cote

3 S 4745

Résultat n°2

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°3

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°4

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°5

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°6

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°7

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°8

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°9

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1843

Cote

2 S 11164

Résultat n°10

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8557

Résultat n°11

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

Résultat n°12

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1881

Cote

2 S 10039

Résultat n°13

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

Date

1826-1839

Cote

2 S 10042

Résultat n°14

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

Date

1825-1844

Cote

3 S 8881

Résultat n°15

Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

Date

1838-1843

Cote

3 S 8795

Résultat n°16

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°17

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

Date

1832-1883

Cote

2 S 10037

Résultat n°18

Alluy, acquisitions : actes.

Date

1835-1839

Cote

3 S 4782

Résultat n°19

Avril-sur-Loire : actes de vente, correspondance, plan.

Date

1842

Cote

3 S 8794

Résultat n°20

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

Date

1838-1859

Cote

2 S 661