Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance, acte de cession, cahier des charges, délibérations du Conseil municipal ; demande d'acquisition : correspondance, délibérations, rapport.
Date
1898-1900
Cote
3 S 10884
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 2 - Ports - Gares
- Quais
- POUILLY-SUR-LOIRE
- Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).