Acte de cession - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance, acte de cession, cahier des charges, délibérations du Conseil municipal ; demande d'acquisition : correspondance, délibérations, rapport.	Cote 3 S 10884	Date 1898-1900	Lieu Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de)	Type de document Acte de cession, Cahier des charges, Délibération, Rapport
		Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 1 - LOIRE 2 - Ports - Gares Quais POUILLY-SUR-LOIRE Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance,...

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Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance, acte de cession, cahier des charges, délibérations du Conseil municipal ; demande d'acquisition : correspondance, délibérations, rapport.