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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859

    Cote

    5 S 7856

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859-1860

    Cote

    5 S 7857

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859-1862

    Cote

    5 S 7861

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1860-1861

    Cote

    5 S 7858

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.