Acte d'abonnement - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).	Cote 3 S 11050	Date 1855-1861	Lieu Loire (Rivière de), Sougy-sur-Loire	Type de document Cahier des charges, Tarif, Acte d'abonnement
		Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 1 - LOIRE 9 - Navigation sur la Loire 5 - Bacs - Passages d'eau SOUGY-SUR-LOIRE Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication...

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Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).