Résultat n°1
Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).
Date
1855-1861
Cote
3 S 11050