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Multimédias
  • 159

159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Cote
5 S 7678
 Date
1874
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Résultat n°2

Terrains, acquisition.
Cote
5 S 7616
 Date
1863
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • TERRAINS
  • Terrains, acquisition.
Résultat n°3

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°4

Terrains, acquisitions.
Cote
5 S 8096
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions.
Résultat n°5

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9887
 Date
1903-1920
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...
Résultat n°6

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°7

Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand, terrains, acquisitions ; agent des acquisitions, assermentation.
Cote
5 S 8184
 Date
1900-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand,...
Résultat n°8

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).
Cote
2 S 2237-bis
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...
Résultat n°9

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°10

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.
Cote
5 S 11194
 Date
1903
 Lieu
Bitry, Ligers (Hameau des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité...
Résultat n°11

Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition : arrêté de cessibilité,plan, rapport, correspondance.
Cote
5 S 9804
 Date
1899
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9950
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires...
Résultat n°13

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7670
 Date
1874
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°14

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7655
 Date
1873
 Lieu
Cercy-la-Tour
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°15

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 10039
 Date
1849-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°16

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Cote
2 S 10042
 Date
1826-1839
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Résultat n°17

Terrains, acquisitions.
Cote
5 S 8004
 Date
1881-1889
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 2 - Terrains
  • Terrains, acquisitions.
Résultat n°18

Propriétés à acquérir : plan parcellaire.
Cote
5 S 8145
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Propriétés à acquérir : plan parcellaire.
Résultat n°19

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°20

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°21

Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêté de cessibilité.
Cote
5 S 10661
 Date
1903-1907
 Lieu
Saint-Révérien, Neuilly
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • LIGNE DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires...
Résultat n°22

Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).
Cote
2 S 2240
 Date
1915-1940
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ;...
Résultat n°23

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.
Cote
2 S 10037
 Date
1832-1883
 Lieu - Type de document
Arrêté, Acte de vente, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • 1 - Section de Châtillon à Avallon
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°24

Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.
Cote
5 S 10580
 Date
1906
 Lieu
Saint-Vérain
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...
Résultat n°25

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°26

Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7672
 Date
1874
 Lieu
Dirol
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°27

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).
Cote
5 S 11539
 Date
1894-1905
 Lieu
Alligny-Cosne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°28

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 745
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Marcy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°29

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.
Cote
2 S 661
 Date
1838-1859
 Lieu
Ouroux, Saint-Brisson, Saint-Révérien, Vauclaix
 Type de document
Acte de vente, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...
Résultat n°30

Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains : (1912-1934) ; plantations : (1927-1934) ; permissions de voirie, autorisations diverses : (1927-1937) ; travaux : (1927-1939).
Cote
2 S 2238
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains :...
Résultat n°31

Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7657
 Date
1873
 Lieu
Chougny
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°32

Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7658
 Date
1873
 Lieu
Ougny
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°33

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.
Cote
2 S 641
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°34

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 740
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...
Résultat n°35

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9867
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...
Résultat n°36

Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.
Cote
2 S 10053
 Date
1836-1840
 Lieu
Arquian, Annay, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne)
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...
Résultat n°37

Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains, acquisition :correspondance, arrêté de cessibilité, plan.
Cote
5 S 9807
 Date
1919
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains,...
Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°39

Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10584
 Date
1906
 Lieu
Vitry-Lâché
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan...
Résultat n°40

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°41

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 584
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°42

Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7667
 Date
1874
 Lieu
Villiers-sur-Yonne
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°43

Elargissement, acquisitions : actes de vente.
Cote
2 S 10044
 Date
1836-1879
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Elargissement, acquisitions : actes de vente.
Résultat n°44

Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.
Cote
2 S 10043
 Date
1816-1844
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Plan, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...
Résultat n°45

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°46

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).
Cote
2 S 2242
 Date
1911-1940
 Lieu
Mornay-sur-Allier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions...
Résultat n°47

Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).
Cote
5 S 2375
 Date
1898-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne...
Résultat n°48

Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).
Cote
2 M 2
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne (Hypothèques de)
 Type de document
Etat, Certificat, Expédition

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
Résultat n°49

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).
Cote
1 J 504/5
 Date
1710-1720
 Lieu
Corbigny, Petit Fort (Rue du)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Assignation, Rapport, Reçu, Ordonnance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...
Résultat n°50

Tamnay-en-Bazois, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableauxde superficie.
Cote
5 S 7659
 Date
1873
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Tamnay-en-Bazois, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°51

Isenay, section de Clamecy à Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7664
 Date
1873
 Lieu
Isenay
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Isenay, section de Clamecy à Cercy-la-Tour, terrains...
Résultat n°52

Marigny-sur-Yonne, terrains à acquérir :plans parcellaires, tableauxde superficie.
Cote
5 S 7673
 Date
1874
 Lieu
Marigny-sur-Yonne
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Marigny-sur-Yonne, terrains à acquérir :plans parcellaires,...
Résultat n°53

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 689
 Date
1800-1900
 Lieu
Alluy, Arleuf, Billy-Chevannes, Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...
Résultat n°54

Terrains, acquisitons, réclamations.
Cote
5 S 7785
 Date
1873-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Terrains, acquisitons, réclamations.
Résultat n°55

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 605
 Date
1800-1900
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Saint-Andelain, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermoise, Pougues-les-Eaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...
Résultat n°56

Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).
Cote
1 J 504/7
 Date- Lieu
Corbigny
 Type de document
Acte notarié, Parchemin

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN,...
Résultat n°57

Route nationale (n° 444), affaires générales et diverses : (1934, 1937) ; terrains : actes de ventes (1935) ; travaux : (1935-1938) ; circulation, réglement : (1937) ; plantations : (1938) Route nationale (n° 455), acte de vente : (1934), alignement : (1934) ; travaux : (1935) ; permission de voirie : (1936) ; plantations : (1937) ; transports exceptionnels : (1938)Route nationale (n° 457), transports de matériaux, marché : (1935) ; travaux : (1937-1938)Route nationale (n° 458), travaux : (1935) ; affaires diverses : (1936-1939)Route nationale (n° 479), tronçon de route, déclassement : (1933-1934) ; travaux : (1936)Route nationale (n° 485), travaux : (1934-1935) ; terrains, achats : (1934-1935) ; plantations : (1935) ; affaires diverses : (1935-1936) ; ligne électrique particulière : (1937).
Cote
2 S 2243
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route nationale (n° 444), affaires générales et diverses...
Résultat n°58

Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance, arrêtés, plans.
Cote
5 S 9749
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance,...
Résultat n°59

Rix, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7666
 Date
1874
 Lieu
Rix
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Rix, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°60

2 S 713
Cote
2 S 713
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 713
Résultat n°61

Route de CERVON à VAUCLAIX, terrains, acquisition.
Cote
2 S 6829
 Date
1820-1835
 Lieu
Cervon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CERVON
  • Route de CERVON à VAUCLAIX, terrains, acquisition.
Résultat n°62

Aunay, Brinay, Chougny, Isenay, Limanton, Montaron, Vandenesse, offres, demandes : tableau récapitulatif.
Cote
5 S 7665
 Date
1874
 Lieu
Aunay-en-Bazois, Chougny, Brinay, Limanton, Vandenesse, Montaron, Isenay
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Aunay, Brinay, Chougny, Isenay, Limanton, Montaron,...
Résultat n°63

Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10583
 Date
1906
 Lieu
Crux-la-Ville
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • CRUX-LA-VILLE
  • Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Résultat n°64

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 748
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Coulanges-les-Nevers, Courcelles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...
Résultat n°65

Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10582
 Date
1906
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...
Résultat n°66

Construction, immeubles à acquérir, offres et demandes : tableau.
Cote
5 S 10103
 Date
1883
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Construction, immeubles à acquérir, offres et demandes...
Résultat n°67

Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, propriétés à acquérir tableaux indicatifs.
Cote
5 S 7574
 Date
1902
 Lieu
Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, Corcelles, Château-Chinon
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville,...
Résultat n°68

Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
2 S 749
 Date
1820-1874
 Lieu
Moussy, Coulanges-les-Nevers, Saint-Révérien, Prémery, Marcy, Varzy, Champlemy, Barre (Rue de la), Charnier (Rue du), Puits-du-Bourg (Rue du), Courcelles, Saint-Maurice, Beuvron (Faubourg de), Marchebault (Moulin de), Echeneau (L'), Tuilerie (La), Clamecy, Nevers, Beuvron (Pont du)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...
Résultat n°69

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°70

Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.
Cote
2 S 10047
 Date
1831-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
  • Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente,...
Résultat n°71

Construction, terrains, acquisitions : actes, correspondance.
Cote
2 S 10034
 Date
1821-1841
 Lieu - Type de document
Acte d'acquisition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • Construction, terrains, acquisitions : actes, correspondance.
Résultat n°72

Travaux : (1907-1935) ; objets divers : (1913-1938) ; permissions de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1939) ; terrains, aliénations, acquisitions : (1924-1934).
Cote
2 S 2241
 Date
1907-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux : (1907-1935) ; objets divers : (1913-1938)...
Résultat n°73

Terrains, acquisitions, ventes, échanges.
Cote
5 S 7976
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 2 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, ventes, échanges.
Résultat n°74

Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.
Cote
2 S 10055
 Date
1836-1838
 Lieu
Oisy
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.
Résultat n°75

Epiry, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7677
 Date
1874
 Lieu
Epiry
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Epiry, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°76

CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).
Cote
2 S 2690
 Date
1856-1903
 Lieu
Champlemy, Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres,...
Résultat n°77

Sardy, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7676
 Date
1874
 Lieu
Sardy-les-Epiry
 Type de document
Tableau, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Sardy, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°78

Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.
Cote
2 S 10045
 Date
1847-1880
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°79

Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements, plantations, permissions de voirie.
Cote
2 S 648
 Date
1839-1897
 Lieu
Cervon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CERVON
  • Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements,...
Résultat n°80

Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.
Cote
5 S 11173
 Date
1874
 Lieu
Aunay-en-Bazois
 Type de document
Quittance, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
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