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Multimédias
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159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Cote
5 S 7678
 Date
1874
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.
Résultat n°2

Terrains, acquisition.
Cote
5 S 7616
 Date
1863
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • TERRAINS
  • Terrains, acquisition.
Résultat n°3

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°4

Terrains, acquisitions.
Cote
5 S 8096
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions.
Résultat n°5

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9887
 Date
1903-1920
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...
Résultat n°6

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°7

Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand, terrains, acquisitions ; agent des acquisitions, assermentation.
Cote
5 S 8184
 Date
1900-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand,...
Résultat n°8

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).
Cote
2 S 2237-bis
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...
Résultat n°9

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°10

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.
Cote
5 S 11194
 Date
1903
 Lieu
Bitry, Ligers (Hameau des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité...
Résultat n°11

Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition : arrêté de cessibilité,plan, rapport, correspondance.
Cote
5 S 9804
 Date
1899
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9950
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires...
Résultat n°13

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7670
 Date
1874
 Lieu
Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°14

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7655
 Date
1873
 Lieu
Cercy-la-Tour
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°15

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 10039
 Date
1849-1881
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...
Résultat n°16

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Cote
2 S 10042
 Date
1826-1839
 Lieu - Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.
Résultat n°17

Terrains, acquisitions.
Cote
5 S 8004
 Date
1881-1889
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 2 - Terrains
  • Terrains, acquisitions.
Résultat n°18

Propriétés à acquérir : plan parcellaire.
Cote
5 S 8145
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Propriétés à acquérir : plan parcellaire.
Résultat n°19

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°20

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°21

Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêté de cessibilité.
Cote
5 S 10661
 Date
1903-1907
 Lieu
Saint-Révérien, Neuilly
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • LIGNE DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires...
Résultat n°22

Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).
Cote
2 S 2240
 Date
1915-1940
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ;...
Résultat n°23

Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.
Cote
2 S 10037
 Date
1832-1883
 Lieu - Type de document
Arrêté, Acte de vente, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • 1 - Section de Châtillon à Avallon
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°24

Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.
Cote
5 S 10580
 Date
1906
 Lieu
Saint-Vérain
 Type de document
Mémoire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...
Résultat n°25

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°26

Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7672
 Date
1874
 Lieu
Dirol
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°27

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).
Cote
5 S 11539
 Date
1894-1905
 Lieu
Alligny-Cosne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°28

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 745
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Marcy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°29

OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.
Cote
2 S 661
 Date
1838-1859
 Lieu
Ouroux, Saint-Brisson, Saint-Révérien, Vauclaix
 Type de document
Acte de vente, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...
Résultat n°30

Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains : (1912-1934) ; plantations : (1927-1934) ; permissions de voirie, autorisations diverses : (1927-1937) ; travaux : (1927-1939).
Cote
2 S 2238
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains :...
Résultat n°31

Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7657
 Date
1873
 Lieu
Chougny
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires,...
Résultat n°32

Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.
Cote
5 S 7658
 Date
1873
 Lieu
Ougny
 Type de document
Plan, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • TERRAINS
  • Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...
Résultat n°33

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.
Cote
2 S 641
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°34

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 740
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...
Résultat n°35

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9867
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...
Résultat n°36

Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.
Cote
2 S 10053
 Date
1836-1840
 Lieu
Arquian, Annay, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne)
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...
Résultat n°37

Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains, acquisition :correspondance, arrêté de cessibilité, plan.
Cote
5 S 9807
 Date
1919
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains,...
Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°39

Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.
Cote
5 S 10584
 Date
1906
 Lieu
Vitry-Lâché
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan...
Résultat n°40

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...