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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...