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  1. Résultat n°1

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  2. Résultat n°2

    - Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à Nevers, rapport de l'Accusateur Public, discussion : correspondance (1er brumaire an II) ; - Joubert, mission (pièces justificatives) (4 pièces).

    Cote

    12 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 4 - COMITE DE CLAMECY
    • - Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à...
  3. Résultat n°3

    Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
  4. Résultat n°4

    Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    21 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 2 - Autres registres
    • Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5...
  5. Résultat n°5

    Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26 février 1792) ; Procédures criminelles, communications : registre (9 août 1791-26 septembre 1792) ; Jury d'accusation, procédures criminelles, actes : registre (29 janvier 1792-21 germinal An III) ; "Déffauts" : registre (1er mai 1792-3 mars 1793) ; Produits et communications : registre (25 mars 1791--5 frimaire An III) ; Actes extraordinaires : registres - (24 janvier 1791-9 novembre 1791) ; - (27 novembre 1791-10 nivôse An II). Pointes : registre (16 décembre 1790-27 fructidor An II) ; Bureau des hypothèques, actes exposés, extraits : registre (17 janvier 1791-prairial An III) ; Affirmations de voyage : registres- (22 décembre 1791-13 fructidor An III) ; - (fragment de registre [ ? ]-août 1791-31 décembre 1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    20 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 3 - Autres registres
    • Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26...