Accusé de réception

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).	Cote 9 L 57	Date 1793-an II	Lieu Nevers (District de)	Type de document Loi, Accusé de réception
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 9 L - DISTRICT DE NEVERS 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT 1 - Administration générale 1 - Lois Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).

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Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).