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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 L 57
Date
1793-an II
Lieu
Nevers (District de)
Type de document
Loi, Accusé de réception
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois
  • Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).