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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°2

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.
Cote
7 S 9129
 Date
1927-1932
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Accord
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition,...
Résultat n°3

Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9136
 Date
1923-1927
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages,...