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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.

    Date

    1904-1905

    Cote

    2 S 11289

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Accidents, réclamations diverses.

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 S 2236

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Accidents, réclamations diverses.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.