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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1888.

    Cote

    3 U 1/473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Comptabilité du greffe : registres.
    • 1888.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Extraits de jugements remis au receveur des Finances : registre.

    Date

    1901-1922

    Cote

    3 U 1/1818

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Extraits de jugements remis au receveur des Finances...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    1915.

    Cote

    3 U 11677

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1915.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    1864 (non-lieu).

    Cote

    3 U 1/774

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1864 (non-lieu).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    1851.

    Cote

    3 U 1/727

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1851.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1915-1917.

    Cote

    3 U 1/407

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure civile et commerciale.
    • 1915-1917.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    an XI (pluviôse - ventôse).

    Cote

    3 U 4/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XI (pluviôse - ventôse).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    1902.

    Cote

    3 U 1/386

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure civile et commerciale.
    • 1902.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne (1885-1944), Montreuillon (1885-1910), Montsauche (1927-1928), Moulins-Engilbert (1859-1909), Moux-en-Morvan (1852-1871), Onlay (1922), Planchez (1875), Saint-Brisson (1866), Saint-Honoré-les-Bains (1905-1926), Saint-Léger-de-Fougeret (1883), Saint-Péreuse (1874-1885), Sémelay (1928-1929), Sermages (1885), Tamnay-en-Bazois (1944-1946), Villapourçon (1888).

    Date

    1852-1946

    Cote

    3 U 1/1003

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 9 - Expropriation pour cause d'utilité publique
    • Equipement et chemins communaux, indemnisation pour...
    • Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    1863-1870.

    Cote

    3 U 1/1165

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
    • 2.3 - Décisions judiciaires commerciales
    • Minutes des jugements et décisions.
    • 1863-1870.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    1861-1878.

    Cote

    3 U 1/435

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Expertises
    • Sentences arbitrales.
    • 1861-1878.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1931.

    Cote

    3 U 1/823

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1931.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    An XII (ventôse) - an XIII.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3 U 4/39

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.2 - Procédures
    • Présentations par les demandeurs.
    • An XII (ventôse) - an XIII.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Commission des greffiers : circulaires.

    Date

    1847-1870

    Cote

    3 U 1/1823

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.3 - Personnel
    • Commission des greffiers : circulaires.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    1873-1875.

    Cote

    3 U 1219

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Enquêtes et interrogatoires
    • Procès-verbaux d'enquête et de contre-enquête.
    • 1873-1875.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Journal des ventes.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 U 1/1179

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
    • Journal des ventes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    1926.

    Cote

    3 U 11723

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1926.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.

    Date

    1811-1959

    Cote

    3 U 1/1153

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 6 - Successions
    • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    1889.

    Cote

    3 U 1/168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1889.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon