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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quelle organisation pour un service ?

Date

-

Cote

MS 470

Résultat n°2

Constitution et la réforme de l'organisation départementale communale (La)

Date

-

Cote

MS 80

Résultat n°3

Conseil général du Nord à l'aube de la République

Date

-

Cote

BH 968

Résultat n°4

Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)

Date

-

Cote

BA 320 BIS

Résultat n°5

Documentation, deuxième partie

Date

1959-1960

Cote

1 J 607/68

Résultat n°6

Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 3061

Résultat n°7

Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles, rapport d'activités 2007-2008

Date

-

Cote

BH 6151

Résultat n°8

Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services déconcentrés à l'échelon régional

Date

-

Cote

NIV 8609

Résultat n°9

Observations sur deux affaires d'expropriation de terrains, pour cause d'utilité publique

Date

-

Cote

NIV 5717

Résultat n°10

Médiateur de la République (Le) au coeur de la société, 1973-2010

Date

-

Cote

BH 6185

Résultat n°11

Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 890

Résultat n°12

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique, assistance , législation, médecine légale (L')

Date

-

Cote

BA 1223

Résultat n°13

Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

Date

-

Cote

BA 893

Résultat n°14

Service public de l'emploi de la Nièvre, 2004 : orientations, état des lieux, diagnostics, plans d'actions locaux

Date

-

Cote

NIV 9269

Résultat n°15

Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique n° 1

Date

-

Cote

BH 6065

Résultat n°16

Contrôle de gestion dans les organisations publiques (Le)

Date

-

Cote

BA 854

Résultat n°17

Charte des services publics (La)

Date

-

Cote

BA 370

Résultat n°18

Rapport d'activité 1998

Date

-

Cote

NIV 8757

Résultat n°19

Dossier départemental des risques majeurs

Date

-

Cote

BA 3073

Résultat n°20

Correspondance politique et administrative commencée au mois de mai 1814, et dédiée à M. le Comte de Blacas d'Aulps (parties 1 à 5)

Date

-

Cote

BH 2458