établissement de santé

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Pré à La Maison-Dieu, location : actes notariés.

Bois à la Manille (commune de Corancy), rente sur vente : extraits du registre de 1578 du bailliage de Château-Chinon (s. d., 17ème ?).

Dîmes d'Ouroux, affermage : arrêtés, baux.

Batiment de l'hôpital (maison Champfeur), acquisition : actes notariés.

Comptes de gestion du receveur. - Marie Fagard, veuve François Biliard (1691). Jean Thoumelin (1699-1707). Pierre Dameron (1715-1720). Jean Rollot (1725). Marie Girardot, veuve François Guillaume (1724-1735). Pierre Girardot (1734-1745, en 2 ex., 1746, 1747, 1747-1753). Jean Gudin (1753-1763, en 2 ex.).

Legs et donations. - Testament Clément, contentieux : actes notariés, dont un inventaire après décès (1709-1721). Donation Jean Bernardot : actes notariés (1715-1718). Rente sur les tailles de la généralité de Moulins : actes notariés, reçu (1720-1723). Donation Clergeault : actes notariés (1744-1747).

Rentes, remboursement : actes notariés.

Aumônier de l'hôpital, rétributions et biens : actes notariés, notes.

Commission administrative, délibérations : registre.

Congrégation des Soeurs de la Charité de Nevers, convention pour l'affectation de deux religieuses : traité (1744), transcription (entre 1913 et 1921).

Vestiaire des sœurs, fournitures pour premier établissement : reçu.

Comptabilité, justification des dépenses : mémoires, factures, reçus.

Rentes, constitution et suivi : délibérations, requêtes, jugements, actes notariés, bordereaux de créance hypothécaire, correspondance.

Meubles, effets et titres de créances de l'hospice, inventaires.

Archives, inventaires partiels : listes, correspondance (1791 ?, an XII, s. d., 1885).

Domaine de Louvrault à Chougny, acquisition : actes notariés, états des inscriptions hypothécaires, délibérations, arrêté, cahiers des charges, procès-verbaux de bornage, plans, notes, état des lieux (1909), correspondance.

Budgets (1821-1822, 1832, 1844, 1846-1853) et comptes administratifs (an IV-an X, an XII-1806, 1808-1816, 1837-1838, 1846, 1851) : budgets, comptes, états de mouvement, correspondance.

Receveur, comptabilité : comptes de gestion : comptes, délibérations, correspondance (an VII-1806, 1810-1827, 1829-1834, 1836-1844, 1849, 1853).

Parcelle de pré à La Maison-Dieu, acquisition et exploitation : jugements, baux, correspondance.

« Instructions de diverses autorités » : circulaires, arrêtés, correspondance (an IX-1852, 1855).

Dons et legs, dossiers regroupés par l'hôpital : actes notariés, ordonnance, délibérations, correspondance. - Testament Coutant (1809). Donation Bruneau Madeleine, veuve Prégermain, et affaire Deschaux (1805-1872). Legs du curé Desauze (1821-1828, 1838).

Militaires français et prisonniers de guerre hospitalisés, inscription des effets : deux cahiers (1809-1814, 1814).

Militaires français et prisonniers de guerre hospitalisés, frais de séjour : états des journées, états récapitulatifs, feuille de route, certificat de visite, correspondance.

Malades militaires et prisonniers de guerre, entrée : registre (1811-1815) ; sortie : registre (1811-1814).

Compte effectif en matières 1810 et 1811 (1811, 1812).

Affaires diverses, information et suivi : délibérations, notes, correspondance.

Personnel religieux hospitalier, organisation du service et suivi : délibérations, traités, correspondance.

Dépenses journalières, inscription : registre.

Legs d'Aligre, projets d'utilisation pour acquisition de terres et bois : délibérations, états, notes, affiches, correspondance.

Terrains appartenant à l'hospice, location ou aliénation : délibérations, plan, bail, correspondance.

Legs de Bréchard à la commune d'Achun, revendication par l'hôpital de Château-Chinon : délibération, correspondance.

Travaux divers : devis, plans, carnet de journées des ouvriers (1854), correspondance (s. d., 1829-1879).

Famille d'Aligre, donations et legs : ordonnance, copie de testament, notes, budget 1859 et 1860 de l'hôpital, budget 1860 de la commune de Château-Chinon ville, correspondance.

Secours de l'État, demande et attribution : correspondance.

Mandats, enregistrement : carnets (1832-1852, 1853-1854).

Statistiques : questionnaire rempli, notes [s. d., vers 1838-1840?].

Aliénés, admission temporaire : états, correspondance (1845-1851) ; projet de dépôt : délibération, devis, plan, correspondance (1841-1843).

Donation du marquis d'Aligre, utilisation : actes notariés, correspondance.

Maison du pensionnat, location aux Sœurs de la Charité : récolement et inventaire du mobilier, projets de bail, délibérations, notes, correspondance (1845, 1882-1905).

Relations avec les religieuses, conflit à propos de la chapelle : notes, délibérations, conclusions, arrêté du conseil de préfecture, exploits, correspondance.

Malades extérieurs à la commune de Château-Chinon ville, paiement des frais d'hospitalisation : délibérations, correspondance.

Correspondance envoyée, copie de lettres : un registre (1853-1862, 1925-1926).

Commission administrative, délibérations : registre.

Forêt du Bois de Dely à Tamnay-en-Bazois, Alluy et Châtillon-en-Bazois, acquisition : jugement, plan entoilé (1853), délibération, correspondance.

Enfants assistés, suivi : circulaires (1853-1854), projet de règlement de l'orphelinat (s. d., après 1893), listes d'enfants (1941, 1943-1944).

Propriétés foncières (terre de Louvrault et forêt de Dely), exploitation : délibérations, rapports, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'estimation des coupes, correspondance.

Immeubles, assurance : polices, avenants, correspondance.

Dons et legs, dossiers : actes notariés, notes, délibérations, correspondance.

Familles Lagarde et Deschamps, legs : actes notariés, délibérations, notes.

Vaguemestre, organisation du service : circulaire copiée dans un registre.

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1910

Pré à La Maison-Dieu, location : actes notariés.

1 janvier 1577

Bois à la Manille (commune de Corancy), rente sur vente : extraits du registre de 1578 du bailliage de Château-Chinon (s. d., 17ème ?).

1 janvier 1601

Dîmes d'Ouroux, affermage : arrêtés, baux.

1 janvier 1603

Batiment de l'hôpital (maison Champfeur), acquisition : actes notariés.

1 janvier 1665

Comptes de gestion du receveur. - Marie Fagard, veuve François Biliard (1691). Jean Thoumelin (1699-1707). Pierre Dameron (1715-1720). Jean Rollot (1725). Marie Girardot, veuve François Guillaume (1724-1735). Pierre Girardot (1734-1745, en 2 ex., 1746, 1747, 1747-1753). Jean Gudin (1753-1763, en 2 ex.).

1 janvier 1691

Legs et donations. - Testament Clément, contentieux : actes notariés, dont un inventaire après décès (1709-1721). Donation Jean Bernardot : actes notariés (1715-1718). Rente sur les tailles de la généralité de Moulins : actes notariés, reçu (1720-1723). Donation Clergeault : actes notariés (1744-1747).

1 janvier 1709

Rentes, remboursement : actes notariés.

1 janvier 1720

Aumônier de l'hôpital, rétributions et biens : actes notariés, notes.

1 janvier 1722

Commission administrative, délibérations : registre.

1 janvier 1744

Congrégation des Soeurs de la Charité de Nevers, convention pour l'affectation de deux religieuses : traité (1744), transcription (entre 1913 et 1921).

1 janvier 1744

Vestiaire des sœurs, fournitures pour premier établissement : reçu.

1 janvier 1745

Comptabilité, justification des dépenses : mémoires, factures, reçus.

1 janvier 1753

Rentes, constitution et suivi : délibérations, requêtes, jugements, actes notariés, bordereaux de créance hypothécaire, correspondance.

1 janvier 1756

Meubles, effets et titres de créances de l'hospice, inventaires.

1 janvier 1791

Archives, inventaires partiels : listes, correspondance (1791 ?, an XII, s. d., 1885).

1 janvier 1791

Domaine de Louvrault à Chougny, acquisition : actes notariés, états des inscriptions hypothécaires, délibérations, arrêté, cahiers des charges, procès-verbaux de bornage, plans, notes, état des lieux (1909), correspondance.

1 janvier 1794

Budgets (1821-1822, 1832, 1844, 1846-1853) et comptes administratifs (an IV-an X, an XII-1806, 1808-1816, 1837-1838, 1846, 1851) : budgets, comptes, états de mouvement, correspondance.

1 janvier 1795

Receveur, comptabilité : comptes de gestion : comptes, délibérations, correspondance (an VII-1806, 1810-1827, 1829-1834, 1836-1844, 1849, 1853).

1 janvier 1798

Parcelle de pré à La Maison-Dieu, acquisition et exploitation : jugements, baux, correspondance.

1 janvier 1799

« Instructions de diverses autorités » : circulaires, arrêtés, correspondance (an IX-1852, 1855).

1 janvier 1800

Dons et legs, dossiers regroupés par l'hôpital : actes notariés, ordonnance, délibérations, correspondance. - Testament Coutant (1809). Donation Bruneau Madeleine, veuve Prégermain, et affaire Deschaux (1805-1872). Legs du curé Desauze (1821-1828, 1838).

1 janvier 1805

Militaires français et prisonniers de guerre hospitalisés, inscription des effets : deux cahiers (1809-1814, 1814).

1 janvier 1809

Militaires français et prisonniers de guerre hospitalisés, frais de séjour : états des journées, états récapitulatifs, feuille de route, certificat de visite, correspondance.

1 janvier 1810

Malades militaires et prisonniers de guerre, entrée : registre (1811-1815) ; sortie : registre (1811-1814).

1 janvier 1811

Compte effectif en matières 1810 et 1811 (1811, 1812).

1 janvier 1811

Affaires diverses, information et suivi : délibérations, notes, correspondance.

1 janvier 1812

Personnel religieux hospitalier, organisation du service et suivi : délibérations, traités, correspondance.

1 janvier 1814

Dépenses journalières, inscription : registre.

1 janvier 1818

Legs d'Aligre, projets d'utilisation pour acquisition de terres et bois : délibérations, états, notes, affiches, correspondance.

1 janvier 1818

Terrains appartenant à l'hospice, location ou aliénation : délibérations, plan, bail, correspondance.

1 janvier 1822

Legs de Bréchard à la commune d'Achun, revendication par l'hôpital de Château-Chinon : délibération, correspondance.

1 janvier 1823

Travaux divers : devis, plans, carnet de journées des ouvriers (1854), correspondance (s. d., 1829-1879).

1 janvier 1829

Famille d'Aligre, donations et legs : ordonnance, copie de testament, notes, budget 1859 et 1860 de l'hôpital, budget 1860 de la commune de Château-Chinon ville, correspondance.

1 janvier 1831

Secours de l'État, demande et attribution : correspondance.

1 janvier 1832

Mandats, enregistrement : carnets (1832-1852, 1853-1854).

1 janvier 1832

Statistiques : questionnaire rempli, notes [s. d., vers 1838-1840?].

1 janvier 1840

Aliénés, admission temporaire : états, correspondance (1845-1851) ; projet de dépôt : délibération, devis, plan, correspondance (1841-1843).

1 janvier 1841

Donation du marquis d'Aligre, utilisation : actes notariés, correspondance.

1 janvier 1844

Maison du pensionnat, location aux Sœurs de la Charité : récolement et inventaire du mobilier, projets de bail, délibérations, notes, correspondance (1845, 1882-1905).

1 janvier 1845

Relations avec les religieuses, conflit à propos de la chapelle : notes, délibérations, conclusions, arrêté du conseil de préfecture, exploits, correspondance.

1 janvier 1848

Malades extérieurs à la commune de Château-Chinon ville, paiement des frais d'hospitalisation : délibérations, correspondance.

1 janvier 1851

Correspondance envoyée, copie de lettres : un registre (1853-1862, 1925-1926).

1 janvier 1853

Commission administrative, délibérations : registre.

1 janvier 1853

Forêt du Bois de Dely à Tamnay-en-Bazois, Alluy et Châtillon-en-Bazois, acquisition : jugement, plan entoilé (1853), délibération, correspondance.

1 janvier 1853

Enfants assistés, suivi : circulaires (1853-1854), projet de règlement de l'orphelinat (s. d., après 1893), listes d'enfants (1941, 1943-1944).

1 janvier 1853

Propriétés foncières (terre de Louvrault et forêt de Dely), exploitation : délibérations, rapports, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'estimation des coupes, correspondance.