Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statistique des opérations immobilières (par nationalité, profession, religion).

    Date

    1941-1943

    Cote

    999 W 1173

    • Contexte : 999 W
    • Statistique des opérations immobilières (par nationalité,...
  2. Résultat n°2

    Voirie vicinale, arrêtés préfectoraux de classement, alignements, travaux, création.

    Date

    1941-1942

    Cote

    999 W 968

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 7-2 Equipement
    • Voirie
    • Voirie vicinale
    • Voirie vicinale, arrêtés préfectoraux de classement,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  3. Résultat n°3

    Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Date

    1947-1948

    Cote

    115 W 169

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  4. Résultat n°4

    Restauration de l'habitat rural. Avis de crédits septembre 1942-décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    999 W 375

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 2 - AGRICULTURE
    • 2-1 Organisation
    • Habitat rural
    • Restauration de l'habitat rural. Avis de crédits septembre...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  5. Résultat n°5

    Prémery. Groupe scolaire, permis de construire avec plans.

    Date

    1950

    Cote

    999 W 3918

    • Contexte : 999 W
    • Prémery. Groupe scolaire, permis de construire avec...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Nevers. Construction de 46 logements SNCF rue des Montôts, permis de construire avec plans.

    Date

    1947-1950

    Cote

    999 W 3916

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-2 Equipement
    • Construction
    • Nevers. Construction de 46 logements SNCF rue des Montôts,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  8. Résultat n°8

    La Charité-sur-Loire. Hôpital psychiatrique, permis de construire avec plans.

    Date

    1950

    Cote

    999 W 3919

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-2 Equipement
    • Construction
    • La Charité-sur-Loire. Hôpital psychiatrique, permis...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  9. Résultat n°9

    Service vicinal, cantonniers : mises à la retraite, demandes, rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1940-1946

    Cote

    999 W 2075

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 7-2 Equipement
    • Ponts et Chaussées
    • Service vicinal, cantonniers : mises à la retraite,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  10. Résultat n°10

    Recensement annuel des locaux non-meublés inhabités. Fiches par communes.

    Date

    1943

    Cote

    999 W 2085

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 7-2 Equipement
    • Immobilier
    • Recensement annuel des locaux non-meublés inhabités....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Transactions immobilières. Registre d'inscription. Septembre-novembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 844

    • Contexte : 999 W
    • Transactions immobilières. Registre d'inscription....
  13. Résultat n°13

    Restauration de l'habitat rural. Avis de crédits mars 1941-août 1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    999 W 374

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 2 - AGRICULTURE
    • 2-1 Organisation
    • Habitat rural
    • Restauration de l'habitat rural. Avis de crédits mars...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  14. Résultat n°14

    Atlas des ouvrages d'art (ponts : plans, correspondance). Subdivisions de Brinon-sur-Beuvron, Château-Chinon, Clamecy, Moulins-Engilbert (1943-1947, s. d.).

    Date

    1943-1947

    Cote

    999 W 4610

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 7-2 Equipement
    • Ponts et Chaussées
    • Atlas des ouvrages d'art (ponts : plans, correspondance)....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  15. Résultat n°15

    Réquisitions civiles, affaires soumises à la commission d'évaluation.

    Date

    1941-1946

    Cote

    115 W 164

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisitions civiles, affaires soumises à la commission...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  16. Résultat n°16

    Autorisation préalable permis de construire, circulaires.

    Date

    1949

    Cote

    999 W 3923

    • Contexte : 999 W
    • Autorisation préalable permis de construire, circulaires.
  17. Résultat n°17

    La Charité-sur-Loire. Hôpital psychiatrique, permis de construire avec plans.

    Date

    1950

    Cote

    999 W 3919

    • Contexte : 999 W
    • La Charité-sur-Loire. Hôpital psychiatrique, permis...
  18. Résultat n°18

    Nevers. Construction de 46 logements SNCF rue des Montôts, permis de construire avec plans.

    Date

    1947-1950

    Cote

    999 W 3916

    • Contexte : 999 W
    • Nevers. Construction de 46 logements SNCF rue des Montôts,...
  19. Résultat n°19

    Atlas des ouvrages d'art (ponts : plans, correspondance). Subdivisions de Brinon-sur-Beuvron, Château-Chinon, Clamecy, Moulins-Engilbert (1943-1947, s. d.).

    Date

    1943-1947

    Cote

    999 W 4610

    • Contexte : 999 W
    • Atlas des ouvrages d'art (ponts : plans, correspondance)....
  20. Résultat n°20

    Servitudes électriques. Electrification d'écarts. Syndicats.

    Date

    1949

    Cote

    999 W 3908

    • Contexte : 999 W
    • Servitudes électriques. Electrification d'écarts. Syndicats.