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  1. Résultat n°1

    Prix. Campagne de baisse. Commissions d'assainissement. Instructions, rapports, infractions. Magasins témoins.

    Date

    1946-1948

    Cote

    999 W 581

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Prix
    • Prix. Campagne de baisse. Commissions d'assainissement....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  2. Résultat n°2

    Prix céréales, farine, pain. Marges de panification. Instructions.

    Date

    1924-1952

    Cote

    999 W 662

    • Contexte : 999 W
    • Prix céréales, farine, pain. Marges de panification....
  3. Résultat n°3

    Surveillance des prix. Demandes de majoration de prix. Réclamations. Affaires classées.

    Date

    1940-1941

    Cote

    999 W 622

    • Contexte : 999 W
    • Surveillance des prix. Demandes de majoration de prix....
  4. Résultat n°4

    Modernisation et équipement. Plan Monnet. Instructions. Conférences. Correspondance. Tableaux.

    Date

    1950-1952

    Cote

    999 W 644

    • Contexte : 999 W
    • Modernisation et équipement. Plan Monnet. Instructions....
  5. Résultat n°5

    Surveillance des prix. Fruits et légumes.

    Date

    1940-1942

    Cote

    999 W 620

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Ravitaillement et rationnement
    • Organisation
    • Prix
    • Surveillance des prix. Fruits et légumes.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  6. Résultat n°6

    Poids et mesures, redevances.

    Date

    1940-1941

    Cote

    999 W 4401

    • Contexte : 999 W
    • Poids et mesures, redevances.
  7. Résultat n°7

    Indice du coût de la vie.

    Date

    1940-1944

    Cote

    999 W 771

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - DEFENSE
    • 4-2 Guerre
    • Ravitaillement et rationnement
    • Organisation
    • Prix
    • Indice du coût de la vie.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  8. Résultat n°8

    Foires et marchés. Instructions. Enquête.

    Date

    1945-1949

    Cote

    999 W 784

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-2 Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés. Instructions. Enquête.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  9. Résultat n°9

    Ventes aux enchères publiques.

    Date

    1943-1944

    Cote

    999 W 776

    • Contexte : 999 W
    • Ventes aux enchères publiques.
  10. Résultat n°10

    Créations et extensions de commerces. Affaires diverses et non soumises à autorisation.

    Date

    1944-1946

    Cote

    999 W 347

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-3 Entreprises
    • Création d'entreprises
    • Créations et extensions de commerces. Affaires diverses...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11

    Ministère de la Production industrielle : contrats de travaux exceptionnels, états des salaires, rapports, instructions.

    Date

    1944

    Cote

    999 W 2110

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-1 Action économique
    • Planification
    • Ministère de la Production industrielle : contrats...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  12. Résultat n°12

    Créations et extensions de commerces, autorisations. Lettres Me à Mz. Ex-M 2051.

    Date

    1939-1943

    Cote

    999 W 4517

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-3 Entreprises
    • Création d'entreprises
    • Créations et extensions de commerces, autorisations....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  13. Résultat n°13

    Chambre de Commerce. Elections. Premier tour.

    Date

    1949

    Cote

    999 W 629

    • Contexte : 999 W
    • Chambre de Commerce. Elections. Premier tour.
  14. Résultat n°14

    Créations et extensions de commerces, rejets. Lettres E et F. Ex-M 2066.

    Date

    1939-1943

    Cote

    999 W 4532

    • Contexte : 999 W
    • Créations et extensions de commerces, rejets. Lettres...
  15. Résultat n°15

    Taxation chocolat, café, succédanés.

    Date

    1942-1949

    Cote

    999 W 757

    • Contexte : 999 W
    • Taxation chocolat, café, succédanés.
  16. Résultat n°16

    Délimitation des zones de montagne (pour l'application du régime d'assurance vieillesse agricole aux exploitants montagnards) et zones rurales prioritaires : instructions, correspondance, listes, fiches signalétiques des communes de montagne, documentation sur la géographie et l'économiedu département, Charte constitutive du Parc régional du Morvan.

    Date

    1960-1975

    Cote

    999 W 2763

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Délimitation des zones de montagne (pour l'application...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  17. Résultat n°17

    Créations et extensions de commerces. Autorisations. Lettres H à K.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 326

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-3 Entreprises
    • Création d'entreprises
    • Créations et extensions de commerces. Autorisations....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  18. Résultat n°18

    Créations et extensions de commerces. Rejets. Lettre M.

    Date

    1943-1945

    Cote

    999 W 356

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-3 Entreprises
    • Création d'entreprises
    • Créations et extensions de commerces. Rejets. Lettre...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  19. Résultat n°19

    Créations et extensions de commerces. Autorisations en cours. Lettres H à M.

    Date

    1942-1944

    Cote

    999 W 339

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-3 Entreprises
    • Création d'entreprises
    • Créations et extensions de commerces. Autorisations...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  20. Résultat n°20

    Comité d'expansion économique et de productivité de la Nièvre. Statuts. Procès-verbaux d'assemblée générale.

    Date

    1961-1970

    Cote

    999 W 1138

    • Contexte : 999 W
    • Comité d'expansion économique et de productivité de...