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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 9951

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association syndicale, création : correspondance, arrêtés, rapports, états de frais, délibérations, projet, procès-verbal d'élection des syndics.

    Date

    1873-1888

    Cote

    7 S 10007

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Indemnités diverses : correspondance, états de frais.

    Date

    1839-1887

    Cote

    3 S 10026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 1 - Personnel
    • Indemnités diverses : correspondance, états de frais.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).