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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.
Cote
5 S 9951
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Inventaire, État de frais, Procès-verbal du jury d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°2

La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association syndicale, création : correspondance, arrêtés, rapports, états de frais, délibérations, projet, procès-verbal d'élection des syndics.
Cote
7 S 10007
 Date
1873-1888
 Lieu
Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté, Rapport, État de frais, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
  • RIVIERE DE LOIRE
  • La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association...
Résultat n°3

Indemnités diverses : correspondance, états de frais.
Cote
3 S 10026
 Date
1839-1887
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
État de frais

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 1 - Personnel
  • Indemnités diverses : correspondance, états de frais.